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Marques déposées par SALES Evelyne
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SWEET MESSAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET MESSAGE
SALES Evelyne

Numéro de dépôt :
98766007
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque SWEET MESSAGE

Déposée le 23 décembre 1998 par SALES Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SWEET MESSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est SALES Evelyne, domicilié(e) 46, av. Anatole France, 94100 ST MAUR-des-Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SALES Evelyne - France.

La marque SWEET MESSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET MESSAGE est expirée depuis le 23 décembre 2008.

SALES Evelyne a également déposé les autres marques suivantes : OURSONVILLE , LES OURSONS BLEUS , REMEMBER 68 , LES OURSONSTARS , ROMAN T.K. Music , L'OISEAU DODO , WIND'UP PRODUCTIONS , (Les) CHÉRIES V.


SALES Evelyne - 46, av. Anatole France, 94100 ST MAUR-des-Fossés - France


Mme SALES Evelyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Disques acoustiques. Jeux, jouets Instruments de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].